Règlement intérieur

1. INFORMATIONS GENERALES SUR LE BASKET CLUB VILLEPREUX

Le club est une association à but non lucratif qui relève de la loi du 1 juillet 1901, administré par le bureau. Celui-ci est constitué de 11 membres bénévoles élus en Assemblée Générale. Ce bureau se réunit plusieurs fois par an.

Composition du bureau :

Président : Fred TELLE
Vice-Président et responsable recrutements et finances : Alexis CRAVEIRO
Trésorier : Emmanuel OLIVIER
Secrétaire et responsable de l’école de basket : Karine CHEVALIER
Correspondant du club : Loïc DEMANGE
Responsable communication, compétitions et formations : Saïd KADDI
Responsable logistique : Christophe BOUCHARD
Responsables animations : Fabien MOREAU, Océane VICTOR et Stéphane ALVES MONTEIRO
Responsable partenariats : Sébastien DELANSAY
Responsables réseaux sociaux : Océane VICTOR et Stéphane ALVES MONTEIRO
Responsables secteur féminin : Sébastien DELANSAY et Océane VICTOR

2. OBJECTIF

Le club a pour objectif d’encourager et de permettre la pratique du basket dans le strict respect de l’esprit sportif et de la personne humaine. Les règles du présent règlement intérieur s’appliquent sans discrimination, aux entraîneurs, joueurs, accompagnateurs, supporters et spectateurs. Cette conception de l’esprit sportif et associatif induit de la part de tous, le respect du matériel et des installations mis à disposition, s’agissant des équipements de basket-ball ou des tenues sportives de match.A ce titre, il est rappelé aux joueurs que les maillots et shorts sont prêtés par le club et qu’ils doivent faire l’objet d’une restitution auprès des entraîneurs à la fin de chaque match.
Le règlement est obligatoirement signé et accepté par tous les licenciés ainsi que par leurs parents ou responsables légaux. Il est à disposition de tous sur le site du club, afin que nul n’en n’ignore le contenu.

3. MEMBRES DU CLUB

Toute personne peut demander son adhésion au BCV. Toutefois, cette demande sera approuvée ou non par le bureau. Le demandeur devra pour ce faire manifester son souhait de prendre une licence auprès d’une personne du club en adressant un mail à l’adresse suivante : bureau.bcv@gmail.com, satisfaire pour les joueurs ou officiel à une visite médicale et devra fournir un certificat médical postérieur au 28 mai 2020.

Le membre du club devra accepter sans réserve le présent règlement, la charte du joueur et s’acquitter de sa cotisation (montants rappelés sur la fiche « Prix des adhésions 2021-2022 »).

Pour l’inscription, le demandeur devra suivre les instructions « Inscriptions Saison 2021-2022 ».

Tout dossier incomplet et ne sera pas validé par le club. De plus, pour les joueurs de compétition souhaitant renouveler leur licence pour la saison, dont le dossier d’inscription n’aura pas été validé par le club, ne pourront pas participer aux entrainements et ne seront pas qualifié pour le championnat.

4. LA E-LICENCE

Depuis la saison 2021 – 2022, il y a eu du changement du côté de la FFBB (Fédération Française de Basket-Ball) pour la création ou le renouvellement d’une licence. Pour cette saison 2021-2022, la licence est numérique (e-licence).
Elle permet aux joueurs et membres du BCV de participer aux rencontres amicales et officielles organisées sous le couvert de la FFBB. Elle permet aux dirigeants, entraîneurs, arbitres, assistants d’exercer des fonctions officielles. Elle soumet aussi le licencié à des obligations. Il s’engage formellement à observer et respecter, outre le règlement intérieur du club, les divers statuts et règlement de la FFBB. Le joueur fera preuve d’assiduité aux séances d’entraînement et aux matchs de sa catégorie, et avertira le plus tôt possible ses responsables en cas d’indisponibilité. En prenant une licence, il s’engage, vis à vis du Basket Club Villepreux, pour la durée de la saison sportive. Pour les mineurs, tout engagement devra obligatoirement être signé par le représentant légal. Les non licenciés du Basket Club Villepreux ne pourront pas participer aux entrainements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes, d’œuvres de bienfaisance et lors des essais éventuels de début de saison.

5. SALLES ET TERRAINS

Les entraînements et rencontres à domicile (Villepreux) ont pour cadre les installations municipales des gymnases Jeu de Paume et Mimoun. Chacun devra se conformer aux règlements municipaux spécifiques à l’accès de ces équipements sportifs. Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle. Le même respect sera apporté vis à vis des installations des clubs visités.

6. PRISE EN CHARGE, LIEUX, DATES ET HORAIRES

Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison (fiche « Saison 2021-2022 Horaires des entrainements »).
L’ensemble des dispositions de cet article est contenu dans la Charte du Joueur et des parents au BCV.

Pour les entrainements :
Le lieu et horaire sont fixés par le club. La prise en charge prend effet à partir de l’heure du début de la séance d’entrainement et se termine à la fin de l’horaire prévu de la séance d’entraînement.
À la suite du COVID-19, chaque joueur devra se présenter à l’entrainement avec son ballon personnel

Pour les Matchs à Domicile (Villepreux) :

La prise en charge prend effet à partir de l’heure de rendez-vous à l’intérieur du gymnase et se termine à la fin de l’horaire du match.

Pour les Matchs à l’extérieur (Hors de Villepreux) :

Le lieu et horaire de départ pour le déplacement sont fixés par le club. La prise en charge prend effet à partir de l’heure de rendez-vous et se termine lors du retour au point de rendez-vous fixé par le club.

Par respect pour les autres membres de l’équipe et pour l’entraineur et accompagnateurs, les heures de début d’entrainement, ainsi que les heures de rendez-vous pour les matches devront être respectées.
Les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur avant chaque entraînement ou compétition pour la prise en charge des joueurs mineurs.

Pour les plus jeunes enfants, jusqu’à la catégorie Poussin (11 ans), un adulte accompagnateur devra conduire et venir rechercher le jeune basketteur directement auprès de l’entraineur. Par contre à partir de la catégorie Benjamin (12 ans), les jeunes pourront se présenter seuls et seront libérés en fin de séance sans autre formalité. Pour ces deux dispositions, en cas d’avis contraire, le représentant légal de l’enfant devra fournir par écrit au club, pour les moins de 11 ans une dérogation pour décharge de responsabilité, et pour les plus de 11 ans une demande de ne le libérer qu’en présence de l’accompagnateur adulte (fiche d’inscription).

Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’activités du club. Tout changement d’adresse, de numéro de téléphone…doit être signalé au club.
En cas d’accident, le club n’est pas tenu responsable en dehors des heures d’entraînements et de matches. Un formulaire de déclaration d’accident est à réclamer aux dirigeants bureau.bcv@gmail.com, par l’adhérent ou sa famille (s’il est mineur) et est à envoyer dans un délai de cinq jours à l’organisme assureur.

7. DEPLACEMENTS DES ADHERENTS MINEURS

Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions ne sont pas assurés par le club. Les parents d’adhérents mineurs sont chargés du transport des équipes. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport : le déplacement sera annulé, ou alors ne seront emmenés que les enfants dont les parents assurent régulièrement les déplacements. Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent, ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes qu’ils transportent. Ils s’engagent également à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, nombre de passagers,limitation de vitesse…). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.Le règlement est obligatoirement signé et accepté par tous les licenciés ainsi que par leurs parents ou responsables légaux. Il est à disposition de tous sur le site du club, afin que nul n’en n’ignore le contenu.

8. RESPECT DU REGLEMENT

Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement intérieur du club et la « charte du Joueur et des parents au BCV »

Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, une attitude irréprochable. Peut être sanctionné tout membre licencié principalement pour les motifs suivants :

Détérioration de matériel
Comportement dangereux
Propos désobligeants envers les autres membres
Comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle de la section
Non-respect des statuts ou règlements fédéraux, départementaux ou du club,
Offenser, insulter ou frapper un officiel, un licencié ou un spectateur, Etc.
Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées par le Bureau du BCV sont les suivantes :
1. Avertissement
2. Blâme
3. Suspension
4. Eviction du club
Toutes les amendes imputées au club par l’organisme fédéral, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux. NB : il est rappelé que les joueurs représentent le club aussi bien avant, après, que pendant lesmatchs, autant dans l’enceinte des installations du club, que dans celles des clubs recevant.

9. COTISATION

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le bureau. La cotisation doit être versée au club le jour de la demande de l’adhésion.
Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre. De plus en cas de force majeur (fermeture des installations ou arrêts des activités sportives…etc.), Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation.

Rappel : le montant de l’adhésion inclut la cotisation, et les frais de fonctionnement qui permettent la pratique sportive basique. Cela concerne aussi bien les entrainements que la participation aux compétitions (association à but non lucratif qui relève de la loi du 1 juillet 1901)
Toutefois, avant le 30 novembre de la saison en cours, la cotisation pourra faire l’objet d’un remboursement total ou partiel, dans l’un des deux cas suivants :

Blessure constatée par un médecin entraînant une incapacité à la pratique du basket-ball pendant une durée minimum de 4 mois.
Déménagement à plus de 50 Km de Villepreux. Toute demande de remboursement se fera par écrit.Le remboursement sera accordé par le bureau. Il pourra être total ou partiel. Les frais engagés par le club (frais de licence notamment) ne seront pas remboursés.
Tout joueur participant à un entrainement ou une section loisir du Basket Club Villepreux, devra s’être acquitté de sa cotisation annuelle lors de son adhésion.

10. ENTRAINEUR

Au début de chaque saison, un entraîneur est nommé par le bureau pour s’occuper d’une ou plusieurs équipes.
Il est habilité à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres (officielles ou amicales).Il devra néanmoins respecter une certaine équité tout au long de l’année, pour permettre à tous les licenciés d’avoir un temps de jeu égal, afin de favoriser l’épanouissement de tous (Cf 2. OBJECTIFS : Le club a pour objectif d’encourager et de permettre la pratique du basket dans le strict respect de l’esprit sportif et de la personne humaine).Il doit veiller au comportement des joueurs (ses) qui composent son équipe, sur le terrain, pendant une rencontre ou un entraînement, mais aussi à l’extérieur du terrain (avant et après une rencontre ou un entraînement).
Nous demandons aux entraineurs, qu’en cas d’indisponibilité pour un entrainement ou un match, que tous les joueurs, ainsi que le président du BCV, soient prévenus par leur soin. Chaque entraineur s’engage à tenir ses fonctions pour l’année en cours, et doit informer le bureau au moins un mois avant, en cas de cessation d’activité.
L’accès au local Basket des gymnases (Mimoun et jeu de Paume) est réservé uniquement aux entraineurs de chaque catégorie : il assurera le bon rangement de ces équipements et le respect des équipements des autres sections.

11. EQUIPEMENT

Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (short- tee-shirt et une paire de chaussure avec un usage réservé uniquement aux sports en salle). Les licenciés qui se présenteront en tenue de ville et/ou sans chaussures de sport ne pourront pas participer à l’entraînement, ils devront attendre la fin de celui-ci avant de quitter l’enceinte du gymnase avec leurs parents ou seuls s’ils en ont l’autorisation. L’équipement complet du club devra être porté de manière systématique à chaque match comptant pour le championnat, les coupes et tournois. Pour cela une tenue sera prêtée au joueur.

Les parents seront amenés à laver le jeu de maillots de l’équipe de leur enfant deux ou trois fois dans la saison.
Il est totalement interdit de reprendre personnellement son équipement après un match.
Lors des rencontres sportives (officielles ou amicales), une tenue sera attribuée à un joueur en fonction de son numéro. Le joueur sera responsable de son équipement ; le bureau se réserve le droit de demander réparation en cas de détérioration ou perte des tenues de chacun.

Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu. Tout accident qui surviendrait du fait du non- respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur ni celle des dirigeants du club.

12. OBJETS PERSONNELS

Le port de montres, gourmettes et autres bijoux n’est pas autorisé pour la pratique du basket. Ces accessoires devront être laissés à la maison pendant les entraînements, les matches officiels ou amicaux, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements, compétitions internes ou externes.

13 PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Politique du Basket Club Villepreux

Depuis le 25 mai 2018, une nouvelle réglementation européenne est entrée en application dans le but de renforcer la sécurité et la confidentialité des données et les droits des personnes : il s’agit du Règlement Général sur la Protection des Données, le RGPD.

Cette Politique de confidentialité décrit les règles de gestion, de traitement et de stockage des données personnelles des licenciés et leurs représentants légaux pour les personnes mineures soumises dans le cadre des activités du club. Le terme « données personnelles » désigne les informations relatives à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée. Cette politique ne porte que sur les traitements dont le Basket Club Villepreux est responsable conformément

au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 : Règlement relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données dit « RGPD »)) et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « loi informatique et libertés »).

Responsable de la conformité au RGPD

Le Basket Club Villepreux représenté par son Président.

Finalité des traitements

Des informations personnelles peuvent être recueillies aux fins suivantes :

Pour assurer la gestion quotidienne du club.
Pour convoquer les arbitres, les officiels de la table de marque et les joueurs.
Pour informer de tous les événements de la vie du club.
Pour s’inscrire à un évènement (stage, billetterie, tournois…).
Pour recevoir des informations de la part du BCV ou la fédération Française de basket ball.

Destinataires

Seul le Club (BCV) est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers.

Données collectées

Selon le traitement réalisé, différentes catégories de données peuvent être traitées : données d’identification, de connexion, informations d’ordre personnelles pièces justificatives.

Ces informations peuvent être issues :

De dossiers papiers ;
De votre navigation sur notre site du BCV ;

Lors d’une collecte directe, le recueil obligatoire des données qui sont nécessaires à la prise en

compte de votre dossier seront précisées.

Droits des personnes concernées

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en contactant le club par e-mail à l’adresse « bureau.bcv@gmail.com».

Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe au Club, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous apportiez la preuve que vous êtes bien la personne concernée par ces informations. Le Club vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestementabusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Droit de rectification des données

Délais de réponse

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Le Club s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

Conservation des données personnelles

Les données à caractère personnel collectées pour chacun sont soumises à des règles de conservation qui peuvent répondre à :

Une durée de conservation légale ;
Une durée déterminée pour des raisons réglementaires ou de contrôle.

À l’issue de cette durée de conservation, ces données sont archivées et supprimées.